Un adolescent file à toute allure sur un cyclomoteur rutilant, l’air libre et confiant, sans avoir jamais mis les pieds dans une auto-école. Le mystère ? Une règle trop souvent passée sous silence : la dispense de BSR, ce passe-droit qui déroute autant qu’il fascine les initiés de la route en France.
Derrière la façade des exceptions, des critères bien sentis dessinent le contour de cette dérogation. Certains profitent de cette liberté, d’autres s’en méfient, surtout quand la sécurité entre en jeu. Qui a réellement droit à cette échappée belle, et à quelles conditions ? Les réponses, parfois inattendues, bousculent les certitudes.
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À quoi sert réellement le BSR ?
Le brevet de sécurité routière, connu sous l’acronyme BSR, ouvre la voie, dès 14 ans, à la conduite d’un cyclomoteur (50 cm³, 45 km/h maxi) ou d’un quadricycle à moteur léger, ces fameuses « voiturettes » qui sillonnent nos routes. Depuis 2013, le BSR a laissé sa place officielle au permis AM, destiné à ceux qui n’ont pas encore accès au permis de conduire classique.
Mais décrocher le BSR, ce n’est pas juste obtenir un simple document : il s’agit d’une formation concrète, dispensée par des professionnels en auto-école ou moto-école. L’objectif : transmettre les réflexes de sécurité routière aux jeunes, souvent novices et vulnérables. Deux étapes rythment ce parcours :
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- Une phase théorique, validée généralement à travers l’ASSR ou l’ASR au collège, centrée sur le code de la route et la prévention des dangers ;
- Un volet pratique : sept heures de conduite sur cyclomoteur ou quadricycle, selon le choix du candidat.
Une fois le BSR, puis le permis AM en poche, la route s’ouvre légalement aux scooters, mobylettes et voiturettes, sous réserve de posséder le titre correspondant au véhicule. Le but ? Responsabiliser, encadrer, alors que les deux-roues motorisés restent trop souvent synonymes d’accidents chez les plus jeunes.
Dispense de BSR : qui peut en bénéficier aujourd’hui ?
La dispense de BSR ne concerne qu’une poignée de profils soigneusement définis par la réglementation. Dans certains cas, la loi n’exige ni formation, ni brevet de sécurité routière pour s’installer au guidon d’un cyclomoteur ou prendre le volant d’une voiturette.
- Personnes nées avant le 1er janvier 1988 : aucune obligation de BSR ni de permis AM. Ce public échappe à toute formalité supplémentaire pour piloter un cyclomoteur ou une voiturette.
- Titulaires d’un permis de conduire, quelle qu’en soit la catégorie : le permis B, A ou tout autre suffit à écarter la nécessité du BSR ou du permis AM.
- Conducteurs étrangers : tout permis délivré par un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen reste valable en France.
Pour les plus jeunes, la dispense de BSR n’est accessible que si l’on détient une attestation scolaire de sécurité routière (ASSR niveau 1 ou 2) ou une attestation de sécurité routière (ASR), obtenues au collège ou lors d’une formation pour adultes.
Un simple justificatif remis par l’établissement scolaire ou un organisme agréé prouve la maîtrise des connaissances théoriques. Ce précieux sésame doit être soigneusement conservé par les parents ou responsables légaux : il fait foi lors d’un contrôle routier.
Les critères d’exemption passés au crible
La dispense de BSR ne s’obtient pas sur un coup de chance : chaque cas obéit à des règles strictes. Premier critère : pour les mineurs, avoir en main une attestation scolaire de sécurité routière (ASSR 1 ou 2) ou une attestation de sécurité routière (ASR) est impératif. Ces documents prouvent la réussite à l’épreuve théorique sur le code de la route, proposée dès le collège ou dans le cadre d’une formation adulte.
Autre possibilité : être déjà titulaire d’un permis de conduire, peu importe la catégorie. Présenter ce titre lors d’un contrôle dispense automatiquement de la formation pratique BSR. Enfin, tout conducteur né avant 1988 navigue sans contrainte supplémentaire : la réglementation lui évite toute démarche.
- ASSR ou ASR : preuve de la formation théorique validée ;
- Permis de conduire, délivré en France ou dans l’Union européenne ;
- Date de naissance antérieure au 1er janvier 1988 : aucune formalité exigée.
Dans tous les cas, il est prudent de garder une copie du justificatif ou du permis. Un contrôle peut survenir à l’improviste : mieux vaut présenter un document en règle que risquer une sanction rapide. Les auto-écoles et moto-écoles délivrent des duplicatas en cas de perte, via le formulaire CERFA ou la plateforme ANTS. Une vigilance régulière sur ses papiers évite bien des tracas.
Ce que dit la loi en cas de contrôle ou d’accident
Lors d’un contrôle routier, impossible d’échapper à la règle : il faut présenter un titre en bonne et due forme. Celui qui bénéficie d’une dispense de BSR doit pouvoir fournir soit son permis, soit son attestation (ASSR ou ASR), selon le cas. À défaut, l’addition est salée : amende immédiate, et le cyclomoteur ou le scooter peut rester sur place, immobilisé.
L’assurance n’est pas en reste. En cas d’accident, rouler sans le document requis entraîne, la plupart du temps, une exclusion de garantie, même pour la responsabilité civile. L’assureur peut refuser d’indemniser les dégâts, laissant le conducteur face à la totalité des frais. Un détail trop souvent ignoré, notamment par les jeunes ou les familles mal informées sur ces subtilités juridiques.
- En cas de contrôle : il faut pouvoir présenter l’attestation ou le permis, version papier ou numérique.
- En cas d’accident : la validité du titre conditionne la couverture de l’assurance.
Les conducteurs titulaires d’un permis européen bénéficient des mêmes droits qu’en France. Pour les autres, un contrôle de l’équivalence du titre s’impose avant de prendre la route : la réglementation sur la sécurité routière et l’assurance ne laisse aucune place à l’improvisation. Un justificatif oublié, et c’est toute une aventure qui peut basculer.
