Quelques kilomètres-heure de trop, et le compteur s’emballe : pas seulement celui de votre vitesse, mais aussi celui des mauvaises surprises. Beaucoup se rassurent à l’idée qu’un léger dépassement de la limite ne pèse pas bien lourd. Pourtant, la réalité frappe vite : même une infraction minime, sous la barre des 10 km/h, suffit à faire tomber la sanction. Les radars automatiques ne font pas dans la nuance, et les pénalités, elles, s’accumulent vite : amendes, retrait de point, le tout sans exception.
Un simple coup d’accélérateur en trop rallonge la distance de freinage, réduit la marge de manœuvre en cas d’imprévu et expose à des risques bien réels. Les chiffres ne mentent pas : ces « petits » excès alimentent le triste bilan des accidents, surtout là où la vigilance devrait être maximale.
Les sanctions pour un excès de vitesse inférieur à 10 km/h
Derrière l’apparente légèreté d’un excès de vitesse minime, la loi ne fait preuve d’aucune indulgence. L’article R413-14 du code de la route classe cette infraction parmi les contraventions de la quatrième classe.
Voici en détail les conséquences, selon le lieu où l’infraction est relevée :
- En agglomération : 135 € d’amende et retrait de 1 point sur le permis
- Hors agglomération : 68 € d’amende et retrait de 1 point également
Radars automatiques, forces de l’ordre en patrouille : rien n’échappe à ce dispositif. Un radar fixe ne s’interroge pas sur votre bonne foi ou sur la « petitesse » de l’infraction. Quant aux policiers, ils peuvent verbaliser sur-le-champ si la situation s’y prête.
Les conséquences ne se limitent pas à la sanction immédiate. En 2010, 46 % des accidents mortels impliquaient un excès de vitesse, y compris ceux de moins de 10 km/h. Là encore, la frontière entre l’infraction minime et la catastrophe est ténue, surtout dans les zones urbaines où la réglementation se durcit.
Les erreurs courantes lors de la contestation d’un excès de vitesse
Recevoir un avis de contravention, même pour un dépassement modeste, pousse beaucoup d’automobilistes à vouloir contester. Mais les démarches sont souvent menées à la hâte, et plusieurs pièges attendent le conducteur mal préparé.
Avant d’envoyer la moindre requête, il faut passer ces points en revue :
- Vérifier les informations : La moindre erreur sur la date, l’heure, le lieu ou la plaque du véhicule peut faire basculer la procédure en votre faveur.
- Respecter les délais : Le délai de contestation est fixé à 45 jours. Une fois ce laps de temps dépassé, l’amende grimpe automatiquement.
- Fournir des preuves : Sans justificatif solide, témoignages, photos, documents officiels, la contestation a peu de chances d’aboutir.
- Suivre la procédure : La demande doit être adressée à l’Officier du ministère public, en recommandé avec accusé de réception, et accompagnée du formulaire de requête en exonération ainsi que de tous les justificatifs.
- Anticiper les suites : Un échec peut entraîner une amende majorée et des délais rallongés pour récupérer ses points.
En gardant la tête froide et en évitant ces erreurs fréquentes, il est possible d’augmenter ses chances de succès lors d’une contestation pour excès de vitesse inférieur à 10 km/h.
Les spécificités pour les jeunes conducteurs
Les règles du jeu changent pour ceux qui débutent sur la route. Un excès de vitesse inférieur à 10 km/h commis durant la période probatoire déclenche une série de conséquences adaptées à ce statut particulier.
Sanctions pour les jeunes conducteurs
Voici ce qui attend un jeune titulaire du permis pris en faute :
- Un point retiré sur le permis, même pour un petit excès.
- Pas d’obligation de stage de sensibilisation à la sécurité routière pour ce type d’infraction.
- Amende de 135 € en agglomération, 68 € hors agglomération.
Récupération des points
Pendant la période probatoire, la moindre perte compte double. Après une infraction de ce type, il faut patienter six mois sans commettre d’autre écart pour récupérer le point perdu. Plusieurs infractions, et le délai s’allonge.
Erreurs à éviter
Pour ne pas compromettre leur progression vers le permis définitif, les jeunes conducteurs doivent éviter certains faux pas :
- Minimiser l’impact : Chaque point perdu recule l’échéance du permis à points complet.
- Négliger la limitation spécifique : Les seuils tolérés pour les jeunes sont souvent plus bas que pour les conducteurs expérimentés.
Adopter les bons réflexes et respecter scrupuleusement les limitations, c’est la meilleure garantie de conserver ses points, et de ne pas voir son avenir au volant s’assombrir pour une poignée de kilomètres-heure.
Sur la route, la tentation du « petit dépassement » ressemble à une mauvaise habitude anodine. Mais la sanction, elle, ne fait pas de détail. Mieux vaut lever le pied, car la différence entre routine et complication se joue parfois sur un chiffre à un seul digit.
